Actes : Préfecture, Région, Département

Arrêtés préfectoraux de décembre 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-365-0001
Publié le lundi 30 décembre 2024 et portant sur relatif à la pêche en eau douce dans la département de la lozère en 2025

Arrêtés préfectoraux de novembre 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-309-0002
Publié le lundi 04 novembre 2024 et portant sur levant les restrictions temporaires des usages de l'eau dans le département de la Lozère

Arrêtés préfectoraux de septembre 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT_SEB_2024-255-0001
Publié le mercredi 11 septembre 2024 et portant sur fixant le niveau de gravités des zones d'alertes et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau

Arrêtés préfectoraux d'août 2024 :

Arrêté préfectoral n°2024-240-0006
Publié le mardi 27 août 2024 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau
Arrêté préfectoral n°2024-219_0001
Publié le mardi 06 août 2024 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau

Arrêtés préfectoraux de juin 2024 :

Arrêté préfectoral n°PREF-DLC-BICCL-172-002
Publié le jeudi 20 juin 2024 et portant sur autorisant la vente de la parcelle G732 à Mr COMBET-NIBOUREL André appartenant à la section de Villeneuve

Arrêtés préfectoraux d'avril 2024 :

Arrêté préfectoral n°2024-064-999
Publié le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Prolongation arrêté n°2024-062-1000
Arrêté préfectoral n°2024-063-999
Publié le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Prolongation arrêté n°2024-062-1000

Arrêtés préfectoraux de mars 2024 :

Arrêté préfectoral n°2024-062-1000
Publié le samedi 02 mars 2024 et portant sur Interdiction circulation PL sur RN88

Documents publiés en novembre 2023 :

2023 C 275
Publié le vendredi 17 novembre 2023 et portant sur réglementation temporaire sur la RN88

Documents publiés en octobre 2023 :

23-516
Publié le jeudi 26 octobre 2023 et portant sur autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD206

Documents publiés en janvier 2023 :

Département_23-013
Publié le lundi 23 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°206_Commune de Chaudeyrac
Département_23-012
Publié le lundi 23 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°206_Communes de Montbel et Chaudeyrac
Département_23-011
Publié le lundi 23 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°206_Commune de Chaudeyrac

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