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Procès-verbaux de septembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 04 septembre 2024 |
Procès-verbaux de mai 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 29 mai 2024 |
| Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 06 mai 2024 |
Procès-verbaux d'avril 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 10 avril 2024 |
Procès-verbaux de mars 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 12 mars 2024 |
Procès-verbaux de janvier 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 12 janvier 2024 |
Procès-verbaux de décembre 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 13 décembre 2023 |
| Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023 |
Procès-verbaux de novembre 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 08 novembre 2023 |
Procès-verbaux d'octobre 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 06 octobre 2023 |
Procès-verbaux de juin 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 07 juin 2023 |
Procès-verbaux d'avril 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 07 avril 2023 |
Procès-verbaux de février 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 22 février 2023 |
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 01 février 2023 |
Procès-verbaux de janvier 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 17 janvier 2023 |
Arrêtés municipaux de novembre 2024 :
| Arrêté municipal n°2024.037 Publié le mardi 05 novembre 2024 et portant sur dérogation de tonnage temporaire - RRTP48 |
| Arrêté municipal n°2024-036 Publié le mardi 05 novembre 2024 et portant sur Arrêté de limitation de vitesse temporaire - Route les Maurels / Villeneuve |
Arrêtés municipaux d'octobre 2024 :
| Arrêté municipal n°2024.035 Publié le jeudi 24 octobre 2024 et portant sur Attribution d'une concession columbarium - Case n°3 |
| Arrêté municipal n°2024.034 Publié le mercredi 23 octobre 2024 et portant sur Arrêté portant alignement individuel de voirie - Parcelle G516 - Rue du Portail |
| Arrêté municipal n°2024.033 Publié le mardi 22 octobre 2024 et portant sur Fermeture d'un pont à Villeneuve |
Arrêtés municipaux de septembre 2024 :
| Arrêté municipal n°2024.029 Publié le jeudi 05 septembre 2024 et portant sur autorisation d'ouverture de débit de boissons - Soirée Lozère |
Arrêtés municipaux d'août 2024 :
| Arrêté municipal n°2024.028 Publié le mercredi 28 août 2024 et portant sur incorporation d'un bien vacant et sans maître "CHAZE François" |
| Arrêté municipal n°2024.027 Publié le mercredi 28 août 2024 et portant sur incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître "NEGRON Philippe" |
| Arrêté municipal n°2024-026 Publié le mardi 06 août 2024 et portant sur interdiction d'accès au parc éolien Villeneuve |
Arrêtés municipaux de juillet 2024 :
| Arrêté municipal n°2024.022 Publié le samedi 27 juillet 2024 et portant sur Arrêté temporaire portant permission de voirie et réglementation de la circulation - SOMATRA |
| Arrêté municipal n°2024.021 Publié le lundi 15 juillet 2024 et portant sur portant interdiction de stationnement et de circulation temporaire - Vide grenier |
| Arrêté municipal n°2024.020 Publié le lundi 15 juillet 2024 et portant sur portant autorisation vide grenier |
| Arrêté municipal n°2024.019 Publié le mardi 09 juillet 2024 et portant sur arrêté temporaire portant permission de voirie et réglementation de la circulation - SOMATRA |
Arrêtés municipaux de janvier 2024 :
| Arrêté municipal n°2024-001 Publié le mardi 02 janvier 2024 et portant sur convocation des électeurs de la section de Fouzilhac |
Arrêtés municipaux de novembre 2023 :
| Arrêté municipal n°2023-039 Publié le lundi 27 novembre 2023 et portant sur levant les restrictions d'usage temporaire de l'eau destinée à la consommation humaine - Villeneuve |
| Arrêté municipal n°2023-038 Publié le mardi 14 novembre 2023 et portant sur Consultation section Villeneuve - Vente G560, G766, G564, G593, G851, G848 - ANNULÉ |
| Arrêté municipal n°2023-037 Publié le mardi 14 novembre 2023 et portant sur Consultation des électeurs de Villeneuve - Vente G732 |
| Arrêté municipal n°2023.036 Publié le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur portant restriction d'usage temporaire pour l'eau destinée à la consommation humaine - Villeneuve |
Arrêtés municipaux d'octobre 2023 :
| Arrêté municipal n°2023.035 Publié le mardi 31 octobre 2023 et portant sur portant convocation des électeurs du Crouzet |
| Arrêté municipal n°2023.034 Publié le jeudi 26 octobre 2023 et portant sur permission de voirie temporaire - DRIVOPTIC |
| Arrêté municipal n°2023.033 Publié le mardi 24 octobre 2023 et portant sur permission de voirie et réglementation de la circulation temporaire - Engelvin TP réseaux |
| Arrêté municipal n°2023.31 Publié le lundi 02 octobre 2023 et portant sur interdiction de circulation temporaire - Route communale Les Maurels |
Arrêtés municipaux d'août 2023 :
| Arrêté municipal n°2023.26 Publié le mercredi 16 août 2023 et portant sur interdiction de stationnement et de circulation temporaire - Vide Grenier |
| Arrêté municipal n°2023.25 Publié le mercredi 16 août 2023 et portant sur portant autorisation vide grenier |
Arrêtés municipaux de juillet 2023 :
| Arrêté municipal n°2023.23 Publié le lundi 17 juillet 2023 et portant sur Portant interdiction accès parc éolien Villeneuve |
Arrêtés municipaux de juin 2023 :
| Arrêté municipal n°2023.16 Publié le jeudi 08 juin 2023 et portant sur Arrêté municipal portant présomption d'un bien vacant et sans maître n°2 - G465/G537/G540 |
| Arrêté municipal n°2023.15 Publié le jeudi 08 juin 2023 et portant sur Arrêté municipal portant présomption d'un bien vacant et sans maître n°1 - G134/G136 |
Arrêtés municipaux de mai 2023 :
| Arrêté municipal n°2023.013 Publié le mardi 23 mai 2023 et portant sur Arrêté de voirie portant alignement de voirie |
Arrêtés municipaux d'avril 2023 :
| Arrêté municipal n°2023.11 Publié le lundi 03 avril 2023 et portant sur Prolongation arrêté temporaire portant permission de voirie et réglementation de la circulation - Engelvin TP Réseau |
Arrêtés municipaux de février 2023 :
| Arrêté municipal n°2023-07 Publié le lundi 13 février 2023 et portant sur Qualité de l'eau destinée à la consommation humaine - Levée de recommandation d'usage permanente - Villeneuve |
Arrêtés municipaux de janvier 2023 :
| Arrêté municipal n°2023.06 Publié le mardi 31 janvier 2023 et portant sur Changement de véhicule taxi Genestier Licence n°2 - Annule et remplace AR2020.27-BIS |
| Arrêté municipal n°2023.05 Publié le mardi 31 janvier 2023 et portant sur Arrêté de circulation : Dérogation de tonnage permanente Pont de Boissanfeuilles |
| Arrêté municipal n°2023.01 Publié le mardi 03 janvier 2023 et portant sur Arrêté portant permission de voirie et réglementation de la circulation - Engelvin TP Réseau |
Délibérations de septembre 2024 :
| Délibération n°2024.050 Publiée le mercredi 04 septembre 2024 et portant sur demande achat de terrain section Villeneuve - G845 |
| Délibération n°2024.049 Publiée le mercredi 04 septembre 2024 et portant sur demande de subvention DETR : construction d'un bâtiement technique |
| Délibération n°2024.048 Publiée le mercredi 04 septembre 2024 et portant sur décision modificative n°1 - Budget Commune |
| Délibération n°2024.047 Publiée le mercredi 04 septembre 2024 et portant sur adhésion à l'accord collectif local sur la mise en place de la protection sociale complémentaire (PSC) Frais de santé |
| Délibération n°2024.046 Publiée le mercredi 04 septembre 2024 et portant sur renouvellement de la convention de l'Agence Postale Communale |
| Délibération n°2024.045 Publiée le mercredi 04 septembre 2024 et portant sur acquisition de la parcelle H1311 à Boissanfeuilles - Consorts LIAUTARD |
| Délibération n°2024.044 Publiée le mercredi 04 septembre 2024 et portant sur échange de terrain à Boissanfeuilles - Consorts AZZARITA - Annule et remplace la délib. n°2024.038 |
| Délibération n°2024.042 Publiée le mercredi 04 septembre 2024 et portant sur acquisition de la parcelle A1011 à Clamouse - Consorts LIBOUREL |
Délibérations de mai 2024 :
| Délibération n°2024-040 Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Échange de terrain avec Mr CHAZE Hervé |
| Délibération n°2024-039 Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Échange de terrain avec les Consorts MARIN |
| Délibération n°2024-038 Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Échange de terrain avec les Consorts DEDIEU |
| Délibération n°2024-037 Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Échange de terrain avec Mr GAILLARD Jean-Baptiste |
| Délibération n°2024-036 Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Cession de terrain à la commune par Mme RANC Andrée |
| Délibération n°2024-035 Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Vente d'une partie de la parcelle G732 à Mr COMBET NIBOUREL André |
| Délibération n°2024-034 Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Échange entre la parcelle A1013 appartenant à la commune avec la parcelle A1009 appartenant à la section de Clamouse |
| Délibération n°2024-033 Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Vente de la parcelle C475 entre la section de Fouzilhac et la commune |
| Délibération n°2024-032 Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Délibération contre le transfert de la compétence eau et assainissement |
| Délibération n°2024-031 Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Versement d'une subvention de fonctionnement au budget annexe service eau |
| Délibération n°2024-030 Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Demande échange de terrain - Section Le Crouzet (annule et remplace la délib. n°2023-062) |
| Délibération n°2024-029 Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Facturation encarts publicitaires Guide Pratique de la Lozère 2024 |
| Délibération n°2024-028 Publiée le lundi 06 mai 2024 et portant sur Vente Mercedes UNIMOG 1400 |
| Délibération n°2024-027 Publiée le lundi 06 mai 2024 et portant sur Décision modificative n°1 - Budget Lotissement |
Délibérations d'avril 2024 :
| Délibération n°2024-026 Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Délibération sur le budget primitif 2024 - Budget service eau |
| Délibération n°2024-025 Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Délibération sur le budget primitif 2024 - Budget Lotissement |
| Délibération n°2024-024 Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Adoption du régelemnt intérieur du personnel |
| Délibération n°2024-023 Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Acquisition de bien vacant sans maître "NEGRON Philippe" |
| Délibération n°2024-022 Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Acquisition de bien vacant et sans maître "CHAZE François" |
| Délibération n°2024-021 Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Délibération sur le budget primitif 2024 - Budget Commune |
| Délibération n°2024-020 Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Attribution subventions aux associations 2024 |
| Délibération n°2024-019 Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Instauration de la prime de pouvoir d'achat exeptionnelle |
| Délibération n°2024-018 Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Demande de subventions au titre des amendes de police 2024 |
| Délibération n°2024-017 Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Forfait communal école de Châteauneuf de Randon 2023/2024 |
| Délibération n°2024-016 Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Forfait communal école de Saint Flour de Mercoire 2023/2024 |
| Délibération n°2024-015 Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Vote des taux d'impositions 2024 |
| Délibération n°2024-014 Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service d'eau potable 2023 |
Délibérations de mars 2024 :
| Délibération n°2024.013 Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif complet 2023 - Budget Lotissement |
| Délibération n°2024.012 Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif complet 2023 - Budget Service Eau |
| Délibération n°2024.011 Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif 2023 complet - Budget Commune |
| Délibération n°2024.010 Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Demande de subvention DETR 2024 : remplacement vitraux et porte de l'église |
| Délibération n°2024.009 Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Autorisation paiement factures investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 |
| Délibération n°2024.008 Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Projet extension cimetière |
| Délibération n°2024.007 Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur déclassement de parties de terrain du domaine public communal : ancien chemin de Boissanfeuilles - ANNULÉ |
| Délibération n°2024.006.001 Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Programme travaux ONF 2024 : forêt sectionale de Villeneuve |
| Délibération n°2024.005 Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Participation transport scolaire 2022/2023 |
| Délibération n°2024.004 Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Certification de la gestion forestière durable des forêts PEFC : Section Chaudeyrac/Meissouzac/Les Maurels/Le Mont |
| Délibération n°2024.003 Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Certification de la gestion forestière durable des forêts PEFC : Section Grosfau |
| Délibération n°2024.002 Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Certification de la gestion forestière durable des forêts PEFC : Section Villeneuve |
Délibérations de janvier 2024 :
Délibérations de décembre 2023 :
| Délibération n°2023.67 Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Acquisition parcelles H1328, H1329 et H1330 - Boissanfeuilles |
| Délibération n°2023.65 Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Création d'emploi : précision concernant la délibération n°2017-060 du 18/12/2017 |
| Délibération n°2023.62 Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Échange et vente entre les parelles A893 et A892 - Section Le Crouzet |
| Délibération n°2023.073 Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Convention d'adhésion service de conseil en recrutement CDG48 |
| Délibération n°2023.072 Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Décision modificatve n°3 : Budget Commune |
| Délibération n°2023.071 Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Restauration toiture de l'aglise : demande de financement la sauvegarde de l'Art Français |
| Délibération n°2023.068 Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Participation fonctionnement restauration scolaire école Châteauneuf 2022/2023 |
| Délibération n°2023.066 Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Vente de la parcelle déclassée et désaffectée C474 - Fouzilhac |
| Délibération n°2023.064 Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Instauration Compte-Epargne Temps |
| Délibération n°2023.063 Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Mise en place du régime d'astreintes pour le service technique - Annule et remplace la délib. 2021.040 |
| Délibération n°2023.061 Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Décision modificative n°3 - Budget Eau |
Délibérations de novembre 2023 :
| Délibération n°2023-060 Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Décision modificative n°2 - Budget Eau - ANNULÉ |
| Délibération n°2023-059 Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Dénomination des voies communales |
| Délibération n°2023-058 Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Décision modificative n°2 - Budget Eau - ANNULÉ |
| Délibération n°2023-057 Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Achaut terrain section Villeneuve - G732 |
| Délibération n°2023-056 Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Indémnité gardiennage de l'église 2023 - Annule et remplace la délib. n°2023-040 |
| Délibération n°2023-055 Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître - E52, E53, E54 et H630 |
| Délibération n°2023-054 Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Demande achat terrain Villeneuve - ANNULÉ |
| Délibération n°2023-053 Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois 2024 |
Délibérations d'octobre 2023 :
| Délibération n°2023.052 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur demande échange terrain - section Le Crouzet |
| Délibération n°2023.051 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Participation transport scolaire 2021/2022 |
| Délibération n°2023.050 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur désaffectation et déclassement de la parcelle C474 - Fouzilhac |
| Délibération n°2023.049 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur déclassement, désafectation et vente de la parcelle H1326 - SCI Les Cigales |
| Délibération n°2023.048 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur désaffectation et déclassement du domaine public - Parcelle G864 - ANNULÉE |
| Délibération n°2023.047 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur achat terrain - Commune / section de Fouzilhac |
| Délibération n°2023.046 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur échange de terrain - Commune / section de Clamouse |
| Délibération n°2023.045 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Calcul des allocations de retour à l'emploi - Convention avec le CDG48 |
| Délibération n°2023.043 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Décison modificative n°1 - Budget Eau |
| Délibération n°2023.042 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur mise en conformité des captages d'eau potable : réalisation des opérations foncières |
| Délibération n°2023.041 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Facturation taxe ordures ménagères 2023 |
| Délibération n°2023.040 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur indémnité gardiennage de l'église |
| Délibération n°2023.039 Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Décision modificative n°2 - Budget Commune |
Délibérations de juin 2023 :
| Délibération n°2023.038 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales |
| Délibération n°2023.037 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Demande achat de terrain - Section Villeneuve - ANNULÉE |
| Délibération n°2023.036 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Décision modificative n°1 - Budget Lotissement |
| Délibération n°2023.035 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Forfait communal école de Châteauneuf de Randon |
| Délibération n°2023.034 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Décision modificative n°1 - Budget Commune |
| Délibération n°2023.033 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Amortissement des frais de fonds de concours concernant le budget principal de la commune |
| Délibération n°2023.032 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024 |
| Délibération n°2023.031 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux : Voirie 2023 |
| Délibération n°2023.030 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Attribution subvention de fonctionnement - Service de garderie périscolaire de Châteauneuf de Randon |
| Délibération n°2023.029 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Attrubution des subventions aux associations 2023 |
| Délibération n°2023.028 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Subvention exeptionnelle APEL École de St Flour de Mercoire pour voyage scolaire |
| Délibération n°2023.027 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Facturation encarts publicitaires - Guide Pratique de la Lozère 2023 |
| Délibération n°2023.026 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d'eau potable 2022 (RPQS) |
| Délibération n°2023.025 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la commune de Chaudeyrac |
| Délibération n°2023.024 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Acquisition de plein droit de bien vacant sans maître A137/H659/H1120/H1121 |
| Délibération n°2023.023 Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Acquisition de plein droit de bien vacant sans maître A814 |
Délibérations d'avril 2023 :
| Délibération n°2023.022 Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Participation restauration scolaire école de Châteauneuf de Randon 2021/2022 |
| Délibération n°2023.021 Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Compétence école de St Flour de Mercoire 2022/2023 |
| Délibération n°2023.019 Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des amendes de police 2023 |
| Délibération n°2023.017 Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Vote des taux d'impositions 2023 |
| Délibération n°2023.016 Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Vente d'une partie de terrain désaffectée et déclassée - Villeneuve - Annule et remplace n°2022.019 |
| Délibération n°2023.014 Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Convention pluriannuelle de pâturage - Section Les Maurels - Annule et remplace n°2021.043 Bis |
| Délibération n°2023.013 Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Programme travaux ONF : forêt sectionale de Grosfau |
Délibérations de février 2023 :
| Délibération n°2023.012 Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget Lotissement |
| Délibération n°2023.011 Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget Eau |
| Délibération n°2023.010 Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget Commune |
| Délibération n°2023.009 Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Programme travaux ONF : forêt sectionale de Villeneuve |
| Délibération n°2023.008 Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la commune de Chaudeyrac - Clamouse |
| Délibération n°2023.007 Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la section de Grosfau |
| Délibération n°2023.006 Publiée le mercredi 01 février 2023 et portant sur Vente du Lot n°1 - Lotissement Les Sagnoles - Annule et remplace la délib. 2022.040 |
Délibérations de janvier 2023 :
| Délibération n°2023.005 Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Autorisation permanente et générale de poursuites données au comptable public |
| Délibération n°2023.004 Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Renouvellement au service adhésion DUPFI du CDG48 |
| Délibération n°2023.003 Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Participation aux transports scolaires des élèves du primaire pour l'année scolaire 2020-2021 |
| Délibération n°2023.002 Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Destination et inscription des coupes de bois 2023 |
| Délibération n°2023.001 Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée A892 au bénéfice de la parcelle cadastrée A893 |