Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de mars 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 11 mars 2025 |
Procès-verbaux de février 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 11 février 2025 |
Procès-verbaux de décembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 03 décembre 2024 |
Procès-verbaux de septembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 04 septembre 2024 |
Procès-verbaux de mai 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 29 mai 2024 |
| Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 06 mai 2024 |
Procès-verbaux d'avril 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 10 avril 2024 |
Procès-verbaux de mars 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 12 mars 2024 |
Procès-verbaux de janvier 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 12 janvier 2024 |
Arrêtés municipaux de février 2025 :
| Arrêté municipal n°2025.006 Publié le jeudi 20 février 2025 et portant sur Arrêté portant permission et réglementation temporaire de voirie - TRèfle Lozérien AMV 2025 |
Arrêtés municipaux de décembre 2024 :
| Arrêté municipal n°2024.043 Publié le jeudi 12 décembre 2024 et portant sur Arrêté temporaire portant permission et réglementation de voirie_EXXEN-SOGETREL-ORANGE_Fouzilhac |
Arrêtés municipaux de novembre 2024 :
| Arrêté municipal n°2024.037 Publié le mardi 05 novembre 2024 et portant sur dérogation de tonnage temporaire - RRTP48 |
| Arrêté municipal n°2024-036 Publié le mardi 05 novembre 2024 et portant sur Arrêté de limitation de vitesse temporaire - Route les Maurels / Villeneuve |
Arrêtés municipaux d'octobre 2024 :
| Arrêté municipal n°2024.035 Publié le jeudi 24 octobre 2024 et portant sur Attribution d'une concession columbarium - Case n°3 |
| Arrêté municipal n°2024.034 Publié le mercredi 23 octobre 2024 et portant sur Arrêté portant alignement individuel de voirie - Parcelle G516 - Rue du Portail |
| Arrêté municipal n°2024.033 Publié le mardi 22 octobre 2024 et portant sur Fermeture d'un pont à Villeneuve |
Arrêtés municipaux de septembre 2024 :
| Arrêté municipal n°2024.029 Publié le jeudi 05 septembre 2024 et portant sur autorisation d'ouverture de débit de boissons - Soirée Lozère |
Arrêtés municipaux d'août 2024 :
| Arrêté municipal n°2024.028 Publié le mercredi 28 août 2024 et portant sur incorporation d'un bien vacant et sans maître "CHAZE François" |
| Arrêté municipal n°2024.027 Publié le mercredi 28 août 2024 et portant sur incorporation d'un bien présumé vacant et sans maître "NEGRON Philippe" |
| Arrêté municipal n°2024-026 Publié le mardi 06 août 2024 et portant sur interdiction d'accès au parc éolien Villeneuve |
Arrêtés municipaux de juillet 2024 :
| Arrêté municipal n°2024.022 Publié le samedi 27 juillet 2024 et portant sur Arrêté temporaire portant permission de voirie et réglementation de la circulation - SOMATRA |
| Arrêté municipal n°2024.021 Publié le lundi 15 juillet 2024 et portant sur portant interdiction de stationnement et de circulation temporaire - Vide grenier |
| Arrêté municipal n°2024.020 Publié le lundi 15 juillet 2024 et portant sur portant autorisation vide grenier |
| Arrêté municipal n°2024.019 Publié le mardi 09 juillet 2024 et portant sur arrêté temporaire portant permission de voirie et réglementation de la circulation - SOMATRA |
Arrêtés municipaux de janvier 2024 :
| Arrêté municipal n°2024-001 Publié le mardi 02 janvier 2024 et portant sur convocation des électeurs de la section de Fouzilhac |
Délibérations de mars 2025 :
| Délibération n°2025.010 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur Demande de subvention au titre des amendes de police 2025 |
| Délibération n°2025.009 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur Attribution subventions aux associations 2025 |
| Délibération n°2025.008 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux - Programme voirie 2025 |
| Délibération n°2025.007 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur Délibération 3 en 1 du Compte Financier Unique - LOTISSEMENT |
| Délibération n°2025.006 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur 2025.006_Délibération 3 en 1 du Compte Financier Unique - SERVICE EAU |
| Délibération n°2025.005 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 mars 2025 et portant sur Délibération 3 en 1 du Compte Financier Unique - CHAUDEYRAC |
Délibérations de février 2025 :
| Délibération n°2025.004 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 février 2025 et portant sur Création d'un emploi de rédacteur territorial à temps non-complet |
| Délibération n°2025.003 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 février 2025 et portant sur Renouvellement de la convention d'archivage et au système d'information et de communication du CDG48 |
| Délibération n°2025.002 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 février 2025 et portant sur Programme travaux ONF 2025 forêt sectionale de Villeneuve |
| Délibération n°2025.001 du Conseil Municipal Publiée le mardi 11 février 2025 et portant sur Demande achat terrain section Villeneuve - G845 - Adoption du projet définitif |
Délibérations de décembre 2024 :
| Délibération n°2024.071 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention FRAT 2025 - Achat matériel et engin technique |
| Délibération n°2024.070 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention DETR 2025 - Achat matériel et engin technique |
| Délibération n°2024.069 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention FRAT 2025 - Remplacement vitraux et porte de l'église |
| Délibération n°2024.068 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Demande au titre du fond de solidarité pour les catastrophes naturelles |
| Délibération n°2024.067 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - Budget Eau |
| Délibération n°2024.066 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Décision modificative n°1 - Budget Eau |
| Délibération n°2024.064 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Approbation du plan d'aménagement des la forêt sectionale de Villeneuve |
| Délibération n°2024.063 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Désignation d'un coordonateur du recensement de la population et engagement d'un agent recenseur vacataire |
| Délibération n°2024.062 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Délibération approuvant la convention d'assistance technique dans le domaine de l'eau |
| Délibération n°2024.061 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - Budget Commune |
| Délibération n°2024.060 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Décision modificative n°5 - Budget Commune |
| Délibération n°2024.059 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Décision modificative n°4 - Budget Commune |
| Délibération n°2024.058 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Décision modificative n°3 - Budget Commune |
| Délibération n°2024.056 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Facturation taxes ordures ménagères sur les logements communaux |
| Délibération n°2024.054 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Délibération relative à l'adhésion au CNAS |
| Délibération n°2024.053BIS du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Indémnité de gardiennage 2024 _Annule et remplace la délib. 2024.053 |
| Délibération n°2024.052 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Désignation membre de la CLECT |
| Délibération n°2024.051 du Conseil Municipal Publiée le mardi 03 décembre 2024 et portant sur Travaux d'électrification - versement fonds de concours |
Délibérations de septembre 2024 :
| Délibération n°2024.050 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 04 septembre 2024 et portant sur demande achat de terrain section Villeneuve - G845 |
| Délibération n°2024.049 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 04 septembre 2024 et portant sur demande de subvention DETR : construction d'un bâtiement technique |
| Délibération n°2024.048 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 04 septembre 2024 et portant sur décision modificative n°1 - Budget Commune |
| Délibération n°2024.046 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 04 septembre 2024 et portant sur renouvellement de la convention de l'Agence Postale Communale |
| Délibération n°2024.045 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 04 septembre 2024 et portant sur acquisition de la parcelle H1311 à Boissanfeuilles - Consorts LIAUTARD |
| Délibération n°2024.044 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 04 septembre 2024 et portant sur échange de terrain à Boissanfeuilles - Consorts AZZARITA - Annule et remplace la délib. n°2024.038 |
| Délibération n°2024.042 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 04 septembre 2024 et portant sur acquisition de la parcelle A1011 à Clamouse - Consorts LIBOUREL |
Délibérations de mai 2024 :
| Délibération n°2024-040 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Échange de terrain avec Mr CHAZE Hervé |
| Délibération n°2024-039 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Échange de terrain avec les Consorts MARIN |
| Délibération n°2024-038 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Échange de terrain avec les Consorts DEDIEU |
| Délibération n°2024-037 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Échange de terrain avec Mr GAILLARD Jean-Baptiste |
| Délibération n°2024-036 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Cession de terrain à la commune par Mme RANC Andrée |
| Délibération n°2024-035 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Vente d'une partie de la parcelle G732 à Mr COMBET NIBOUREL André |
| Délibération n°2024-033 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Vente de la parcelle C475 entre la section de Fouzilhac et la commune |
| Délibération n°2024-032 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Délibération contre le transfert de la compétence eau et assainissement |
| Délibération n°2024-031 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Versement d'une subvention de fonctionnement au budget annexe service eau |
| Délibération n°2024-030 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Demande échange de terrain - Section Le Crouzet (annule et remplace la délib. n°2023-062) |
| Délibération n°2024-029 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 29 mai 2024 et portant sur Facturation encarts publicitaires Guide Pratique de la Lozère 2024 |
| Délibération n°2024-028 du Conseil Municipal Publiée le lundi 06 mai 2024 et portant sur Vente Mercedes UNIMOG 1400 |
| Délibération n°2024-027 du Conseil Municipal Publiée le lundi 06 mai 2024 et portant sur Décision modificative n°1 - Budget Lotissement |
Délibérations d'avril 2024 :
| Délibération n°2024-026 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Délibération sur le budget primitif 2024 - Budget service eau |
| Délibération n°2024-025 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Délibération sur le budget primitif 2024 - Budget Lotissement |
| Délibération n°2024-024 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Adoption du régelemnt intérieur du personnel |
| Délibération n°2024-023 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Acquisition de bien vacant sans maître "NEGRON Philippe" |
| Délibération n°2024-022 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Acquisition de bien vacant et sans maître "CHAZE François" |
| Délibération n°2024-021 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Délibération sur le budget primitif 2024 - Budget Commune |
| Délibération n°2024-020 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Attribution subventions aux associations 2024 |
| Délibération n°2024-019 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Instauration de la prime de pouvoir d'achat exeptionnelle |
| Délibération n°2024-018 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Demande de subventions au titre des amendes de police 2024 |
| Délibération n°2024-017 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Forfait communal école de Châteauneuf de Randon 2023/2024 |
| Délibération n°2024-016 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Forfait communal école de Saint Flour de Mercoire 2023/2024 |
| Délibération n°2024-015 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Vote des taux d'impositions 2024 |
| Délibération n°2024-014 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 10 avril 2024 et portant sur Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service d'eau potable 2023 |
Délibérations de mars 2024 :
| Délibération n°2024.013 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif complet 2023 - Budget Lotissement |
| Délibération n°2024.012 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif complet 2023 - Budget Service Eau |
| Délibération n°2024.011 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif 2023 complet - Budget Commune |
| Délibération n°2024.010 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Demande de subvention DETR 2024 : remplacement vitraux et porte de l'église |
| Délibération n°2024.009 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Autorisation paiement factures investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 |
| Délibération n°2024.008 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Projet extension cimetière |
| Délibération n°2024.007 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur déclassement de parties de terrain du domaine public communal : ancien chemin de Boissanfeuilles - ANNULÉ |
| Délibération n°2024.006.001 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Programme travaux ONF 2024 : forêt sectionale de Villeneuve |
| Délibération n°2024.005 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Participation transport scolaire 2022/2023 |
| Délibération n°2024.003 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Certification de la gestion forestière durable des forêts PEFC : Section Grosfau |
| Délibération n°2024.002 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 mars 2024 et portant sur Certification de la gestion forestière durable des forêts PEFC : Section Villeneuve |
Délibérations de janvier 2024 :
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