Documentation archivée

Retrouvez ci-dessous l’ensemble de la documentation (comptes-rendus de conseil municipal, délibérations, arrêtés…) de plus de deux ans.

Procès-verbaux de décembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 13 décembre 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023

Délibérations de décembre 2023 :

Délibération n°2023.67 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Acquisition parcelles H1328, H1329 et H1330 - Boissanfeuilles
Délibération n°2023.65 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Création d'emploi : précision concernant la délibération n°2017-060 du 18/12/2017
Délibération n°2023.62 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Échange et vente entre les parelles A893 et A892 - Section Le Crouzet
Délibération n°2023.073 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Convention d'adhésion service de conseil en recrutement CDG48
Délibération n°2023.072 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Décision modificatve n°3 : Budget Commune
Délibération n°2023.071 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Restauration toiture de l'aglise : demande de financement la sauvegarde de l'Art Français
Délibération n°2023.068 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Participation fonctionnement restauration scolaire école Châteauneuf 2022/2023
Délibération n°2023.066 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Vente de la parcelle déclassée et désaffectée C474 - Fouzilhac
Délibération n°2023.064 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Instauration Compte-Epargne Temps
Délibération n°2023.063 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Mise en place du régime d'astreintes pour le service technique - Annule et remplace la délib. 2021.040
Délibération n°2023.061 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur Décision modificative n°3 - Budget Eau

Arrêtés préfectoraux de décembre 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023 C 295 48
Publié le vendredi 08 décembre 2023 et portant sur portant réglementation temporaire de la circulation sur la RN88

Procès-verbaux de novembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 08 novembre 2023

Délibérations de novembre 2023 :

Délibération n°2023-060 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Décision modificative n°2 - Budget Eau - ANNULÉ
Délibération n°2023-059 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Dénomination des voies communales
Délibération n°2023-058 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Décision modificative n°2 - Budget Eau - ANNULÉ
Délibération n°2023-057 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Achaut terrain section Villeneuve - G732
Délibération n°2023-056 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Indémnité gardiennage de l'église 2023 - Annule et remplace la délib. n°2023-040
Délibération n°2023-055 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître - E52, E53, E54 et H630
Délibération n°2023-054 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Demande achat terrain Villeneuve - ANNULÉ
Délibération n°2023-053 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois 2024

Arrêtés municipaux de novembre 2023 :

Arrêté municipal n°2023-039
Publié le lundi 27 novembre 2023 et portant sur levant les restrictions d'usage temporaire de l'eau destinée à la consommation humaine - Villeneuve
Arrêté municipal n°2023-038
Publié le mardi 14 novembre 2023 et portant sur Consultation section Villeneuve - Vente G560, G766, G564, G593, G851, G848 - ANNULÉ
Arrêté municipal n°2023-037
Publié le mardi 14 novembre 2023 et portant sur Consultation des électeurs de Villeneuve - Vente G732
Arrêté municipal n°2023.036
Publié le mercredi 08 novembre 2023 et portant sur portant restriction d'usage temporaire pour l'eau destinée à la consommation humaine - Villeneuve

Arrêtés préfectoraux de novembre 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023 C 284 RN88
Publié le vendredi 24 novembre 2023 et portant sur réglementation temporaire de la circulation sur la RN88
Arrêté préfectoral n°2023-321-0003
Publié le vendredi 17 novembre 2023 et portant sur fixant le numéro de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau
Arrêté préfectoral n°2023-311-0001
Publié le mardi 07 novembre 2023 et portant sur à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs et ses mises à jour
Arrêté préfectoral n°2023 C 263
Publié le lundi 06 novembre 2023 et portant sur portant réglementation temporaire de la circulation sur la RN88

Procès-verbaux d'octobre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 06 octobre 2023

Délibérations d'octobre 2023 :

Délibération n°2023.052 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur demande échange terrain - section Le Crouzet
Délibération n°2023.051 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Participation transport scolaire 2021/2022
Délibération n°2023.050 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur désaffectation et déclassement de la parcelle C474 - Fouzilhac
Délibération n°2023.049 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur déclassement, désafectation et vente de la parcelle H1326 - SCI Les Cigales
Délibération n°2023.048 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur désaffectation et déclassement du domaine public - Parcelle G864 - ANNULÉE
Délibération n°2023.047 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur achat terrain - Commune / section de Fouzilhac
Délibération n°2023.046 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur échange de terrain - Commune / section de Clamouse
Délibération n°2023.045 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Calcul des allocations de retour à l'emploi - Convention avec le CDG48
Délibération n°2023.043 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Décison modificative n°1 - Budget Eau
Délibération n°2023.042 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur mise en conformité des captages d'eau potable : réalisation des opérations foncières
Délibération n°2023.041 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Facturation taxe ordures ménagères 2023
Délibération n°2023.040 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur indémnité gardiennage de l'église
Délibération n°2023.039 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 octobre 2023 et portant sur Décision modificative n°2 - Budget Commune

Arrêtés municipaux d'octobre 2023 :

Arrêté municipal n°2023.035
Publié le mardi 31 octobre 2023 et portant sur portant convocation des électeurs du Crouzet
Arrêté municipal n°2023.034
Publié le jeudi 26 octobre 2023 et portant sur permission de voirie temporaire - DRIVOPTIC
Arrêté municipal n°2023.033
Publié le mardi 24 octobre 2023 et portant sur permission de voirie et réglementation de la circulation temporaire - Engelvin TP réseaux
Arrêté municipal n°2023.31
Publié le lundi 02 octobre 2023 et portant sur interdiction de circulation temporaire - Route communale Les Maurels

Arrêtés préfectoraux d'octobre 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-278-0002
Publié le jeudi 05 octobre 2023 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau en Lozère

Arrêtés préfectoraux de septembre 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023 C 35
Publié le lundi 25 septembre 2023 et portant sur réglementation temporaire de la circulation sur la RN88

Arrêtés municipaux d'août 2023 :

Arrêté municipal n°2023.26
Publié le mercredi 16 août 2023 et portant sur interdiction de stationnement et de circulation temporaire - Vide Grenier
Arrêté municipal n°2023.25
Publié le mercredi 16 août 2023 et portant sur portant autorisation vide grenier

Arrêtés préfectoraux d'août 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-C-213
Publié le mercredi 30 août 2023 et portant sur réglementation temporaire de la circulation sur le RN88

Arrêtés municipaux de juillet 2023 :

Arrêté municipal n°2023.23
Publié le lundi 17 juillet 2023 et portant sur Portant interdiction accès parc éolien Villeneuve

Arrêtés préfectoraux de juillet 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-199-0002
Publié le mardi 18 juillet 2023 et portant sur le cadre pour la mise en oeuvre coordonnée des mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau et des activités en période de sécheresse sur le bassin versant de l'Allier en Lozère
Arrêté préfectoral n°2023-19-0001
Publié le mardi 18 juillet 2023 et portant sur portant prescription sur la destruction immédiate d'ongulés sauvages troublant la salubrité, la sûreté, ou la tranquilité publique
Arrêté préfectoral n°2023-193-001
Publié le mercredi 12 juillet 2023 et portant sur Interdiction temporaire de la vente, du port, et du transport de produits inflammables ou chimiques

Procès-verbaux de juin 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 07 juin 2023

Délibérations de juin 2023 :

Délibération n°2023.038 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales
Délibération n°2023.037 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Demande achat de terrain - Section Villeneuve - ANNULÉE
Délibération n°2023.036 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Décision modificative n°1 - Budget Lotissement
Délibération n°2023.035 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Forfait communal école de Châteauneuf de Randon
Délibération n°2023.034 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Décision modificative n°1 - Budget Commune
Délibération n°2023.033 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Amortissement des frais de fonds de concours concernant le budget principal de la commune
Délibération n°2023.032 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024
Délibération n°2023.031 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux : Voirie 2023
Délibération n°2023.030 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Attribution subvention de fonctionnement - Service de garderie périscolaire de Châteauneuf de Randon
Délibération n°2023.029 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Attrubution des subventions aux associations 2023
Délibération n°2023.028 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Subvention exeptionnelle APEL École de St Flour de Mercoire pour voyage scolaire
Délibération n°2023.027 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Facturation encarts publicitaires - Guide Pratique de la Lozère 2023
Délibération n°2023.026 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d'eau potable 2022 (RPQS)
Délibération n°2023.025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la commune de Chaudeyrac
Délibération n°2023.024 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Acquisition de plein droit de bien vacant sans maître A137/H659/H1120/H1121
Délibération n°2023.023 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 07 juin 2023 et portant sur Acquisition de plein droit de bien vacant sans maître A814

Arrêtés municipaux de juin 2023 :

Arrêté municipal n°2023.16
Publié le jeudi 08 juin 2023 et portant sur Arrêté municipal portant présomption d'un bien vacant et sans maître n°2 - G465/G537/G540
Arrêté municipal n°2023.15
Publié le jeudi 08 juin 2023 et portant sur Arrêté municipal portant présomption d'un bien vacant et sans maître n°1 - G134/G136

Arrêtés préfectoraux de juin 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-181-002
Publié le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Interdication de vente, d'utilisation, et de transport d'acide, de carburant, d'alcool ménager, de produits explosifs sur le territoire de la Lozère de tous produits inflammables ou chimiques
Arrêté préfectoral n°2023-178-0001
Publié le mardi 27 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales - Tableau modificatif des électeurs sénatoriaux
Arrêté préfectoral n°2023-177-0003
Publié le mardi 27 juin 2023 et portant sur Relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024
Arrêté préfectoral n°2023-166-0001
Publié le jeudi 15 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales 2023 - Tableau des électeurs sénatoriaux

Arrêtés municipaux de mai 2023 :

Arrêté municipal n°2023.013
Publié le mardi 23 mai 2023 et portant sur Arrêté de voirie portant alignement de voirie

Arrêtés préfectoraux de mai 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-129-0001
Publié le mardi 09 mai 2023 et portant sur Constatant le franchissement des seuils de débit définit pour la gestion de la sécheresse et limitant les usages de l'eau
Arrêté préfectoral n°2023 C 096
Publié le mardi 02 mai 2023 et portant sur Portant réglementation temporaire de la circulation sur la RN88

Procès-verbaux d'avril 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 07 avril 2023

Délibérations d'avril 2023 :

Délibération n°2023.022 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Participation restauration scolaire école de Châteauneuf de Randon 2021/2022
Délibération n°2023.021 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Compétence école de St Flour de Mercoire 2022/2023
Délibération n°2023.020 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel
Délibération n°2023.019 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des amendes de police 2023
Délibération n°2023.018 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en oeuvre par le Centre de Gestion
Délibération n°2023.017 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Vote des taux d'impositions 2023
Délibération n°2023.016 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Vente d'une partie de terrain désaffectée et déclassée - Villeneuve - Annule et remplace n°2022.019
Délibération n°2023.015 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Déclassement et désaffectation de deux parties de terrain issues du domaine public communal - Villeneuve - Annule et remplae n°2022.012
Délibération n°2023.014 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Convention pluriannuelle de pâturage - Section Les Maurels - Annule et remplace n°2021.043 Bis
Délibération n°2023.013 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur Programme travaux ONF : forêt sectionale de Grosfau

Arrêtés municipaux d'avril 2023 :

Arrêté municipal n°2023.11
Publié le lundi 03 avril 2023 et portant sur Prolongation arrêté temporaire portant permission de voirie et réglementation de la circulation - Engelvin TP Réseau

Arrêtés préfectoraux de mars 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-069-001
Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur la pratique de la chasse du chevreuil
Arrêté préfectoral n°2023-069-0004
Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur Régularisation administrative - Prescriptions station d'épuration
Arrêté préfectoral n°2023-069-0002
Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur pratique de la chasse du sanglier

Procès-verbaux de février 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 22 février 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 01 février 2023

Délibérations de février 2023 :

Délibération n°2023.012 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget Lotissement
Délibération n°2023.011 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget Eau
Délibération n°2023.010 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget Commune
Délibération n°2023.009 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Programme travaux ONF : forêt sectionale de Villeneuve
Délibération n°2023.008 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la commune de Chaudeyrac - Clamouse
Délibération n°2023.007 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 22 février 2023 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la section de Grosfau
Délibération n°2023.006 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 01 février 2023 et portant sur Vente du Lot n°1 - Lotissement Les Sagnoles - Annule et remplace la délib. 2022.040

Arrêtés municipaux de février 2023 :

Arrêté municipal n°2023-07
Publié le lundi 13 février 2023 et portant sur Qualité de l'eau destinée à la consommation humaine - Levée de recommandation d'usage permanente - Villeneuve

Procès-verbaux de janvier 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 17 janvier 2023

Délibérations de janvier 2023 :

Délibération n°2023.005 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Autorisation permanente et générale de poursuites données au comptable public
Délibération n°2023.004 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Renouvellement au service adhésion DUPFI du CDG48
Délibération n°2023.003 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Participation aux transports scolaires des élèves du primaire pour l'année scolaire 2020-2021
Délibération n°2023.002 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Destination et inscription des coupes de bois 2023
Délibération n°2023.001 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée A892 au bénéfice de la parcelle cadastrée A893

Arrêtés municipaux de janvier 2023 :

Arrêté municipal n°2023.06
Publié le mardi 31 janvier 2023 et portant sur Changement de véhicule taxi Genestier Licence n°2 - Annule et remplace AR2020.27-BIS
Arrêté municipal n°2023.05
Publié le mardi 31 janvier 2023 et portant sur Arrêté de circulation : Dérogation de tonnage permanente Pont de Boissanfeuilles
Arrêté municipal n°2023.01
Publié le mardi 03 janvier 2023 et portant sur Arrêté portant permission de voirie et réglementation de la circulation - Engelvin TP Réseau

Arrêtés préfectoraux de janvier 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-022-999
Publié le dimanche 22 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs
Arrêté préfectoral n°2023-016-004
Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs_Modifiant l'arrêté 2023-016-003
Arrêté préfectoral n°2023-016-003
Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur Interdiction temporaire de circulation
Arrêté préfectoral n°2023.-015-999
Publié le dimanche 15 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs
Arrêté préfectoral n°2023-005-0002
Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Lozère en 2023
Arrêté préfectoral n°2023-005-0002_Annexe
Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Annexe_Réserve pêche en Lozère